Marque enregistrée - Marque en vigueur

Naudou Les planes Caminel Chateau Rouge No Doubt Domaine de Capelanel Le Chateau Rouge Nodou
M. dauliac sébastien

Numéro de dépôt :
4147759
Date de dépôt :
12/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
12/01/2025
Naudou Les planes Caminel Chateau Rouge No Doubt Domaine de Capelanel Le Chateau Rouge Nodou de dauliac sébastien

Présentation de la marque Naudou Les planes Caminel Chateau Rouge No Doubt Domaine de Capelanel Le Chateau Rouge Nodou

Déposée le 12 janvier 2015 par monsieur dauliac sébastien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Naudou Les planes Caminel Chateau Rouge No Doubt Domaine de Capelanel Le Chateau Rouge Nodou » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-06 du 6 février 2015.

Le déposant est monsieur dauliac sébastien domicilié(e) les roques - 46140 - SAINT VINCENT RIVE D'OLT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. dauliac sébastien domicilié(e) les roques - 46140 - SAINT VINCENT RIVE D'OLT - France.

La marque Naudou Les planes Caminel Chateau Rouge No Doubt Domaine de Capelanel Le Chateau Rouge Nodou a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4147759.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Naudou Les planes Caminel Chateau Rouge No Doubt Domaine de Capelanel Le Chateau Rouge Nodou arrivera à expiration en date du 12 janvier 2025.

dauliac sébastien a également déposé les autres marques suivantes : Domaine Capelanel Racatal La rangée du curé Les rangées du curé La pièce grande


M. dauliac sébastien - les roques - 46140 - SAINT VINCENT RIVE D'OLT - France


M. dauliac sébastien - les roques - 46140 - SAINT VINCENT RIVE D'OLT - France


Publication - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-06

Enregistrement avec modification - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-23

Vins d'appellation d'origine contrôlée.