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Marques déposées par la société DAULIAC JACQUES et SEBASTIEN-GAEC de CAPELANEL
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Domaine de Capelanel
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine de Capelanel
DAULIAC JACQUES et SEBASTIEN-GAEC de CAPELANEL

Numéro de dépôt :
3267629
Date de dépôt :
12/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/01/2014
Domaine de Capelanel de DAULIAC JACQUES et SEBASTIEN-GAEC de CAPELANEL

Présentation de la marque Domaine de Capelanel

Déposée le 12 janvier 2004 par la société DAULIAC JACQUES et SEBASTIEN-GAEC de CAPELANEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine de Capelanel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-08 du 20 février 2004.

Le déposant est la société DAULIAC JACQUES et SEBASTIEN-GAEC de CAPELANEL domicilié(e) les ROQUES,46140 St VINCENT RIVE D'OLT - 46140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 446 482 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR DAULIAC JACQUES GAEC DE CAPELANEL domicilié(e) les ROQUES,46140 St VINCENT RIVE D'OLT - 46140 - France.

La marque Domaine de Capelanel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3267629.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine de Capelanel est expirée depuis le 12 janvier 2014.


DAULIAC JACQUES et SEBASTIEN-GAEC de CAPELANEL - les ROQUES,46140 St VINCENT RIVE D'OLT - 46140 - France - SIREN 440446482


MONSIEUR DAULIAC JACQUES GAEC DE CAPELANEL - les ROQUES,46140 St VINCENT RIVE D'OLT - 46140 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-25

Publication - Publication le 20 févr. 2004 au BOPI 2004-08

Vins AOC Cahors.