Marque enregistrée - Marque en non vigueur

dinghy saint-tropez
DAULARD Isabelle
COLMAR Melchior
HENRY-PATE Ysatis
HENRY-PATE Nicolas

Numéro de dépôt :
3857197
Date de dépôt :
07/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/09/2021
dinghy saint-tropez de DAULARD Isabelle

Présentation de la marque dinghy saint-tropez

Déposée le 7 septembre 2011 par DAULARD Isabelle, COLMAR Melchior, HENRY-PATE Ysatis, HENRY-PATE Nicolas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « dinghy saint-tropez » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-39 du 30 septembre 2011.

Les déposants sont DAULARD Isabelle domicilié(e) 6 rue de la ménagerie - 67100 - STRASBOURG - France, COLMAR Melchior domicilié(e) 6 rue de la ménagerie - 67100 - STRASBOURG - France, HENRY-PATE Ysatis domicilié(e) 6 rue de la ménagerie - 67100 - STRASBOURG - France, HENRY-PATE Nicolas domicilié(e) 6 rue de la ménagerie - 67100 - STRASBOURG - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DAULARD Isabelle domicilié(e) 6 rue de la ménagerie - 67100 - STRASBOURG - France.

La marque dinghy saint-tropez a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3857197.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque dinghy saint-tropez est expirée depuis le 7 septembre 2021.


DAULARD Isabelle - 6 rue de la ménagerie - 67100 - STRASBOURG - France

COLMAR Melchior - 6 rue de la ménagerie - 67100 - STRASBOURG - France

HENRY-PATE Ysatis - 6 rue de la ménagerie - 67100 - STRASBOURG - France

HENRY-PATE Nicolas - 6 rue de la ménagerie - 67100 - STRASBOURG - France


DAULARD Isabelle - 6 rue de la ménagerie - 67100 - STRASBOURG - France


Publication - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39

Enregistrement avec modification - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.