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Marques déposées par DAUL Jean Pierre
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JEAN-PIERRE DAUL
Marque expirée - Marque en non vigueur

JEAN-PIERRE DAUL
DAUL Jean Pierre

Numéro de dépôt :
1437307
Date de dépôt :
26/11/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/11/2017

Présentation de la marque JEAN-PIERRE DAUL

Déposée le 26 novembre 1987 par DAUL Jean Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JEAN-PIERRE DAUL »

Le déposant est DAUL Jean Pierre domicilié(e) 1, La Fontaine Ville sur Yron (dossier no 2351172) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DREYFUS & associés domicilié(e) 25 rue Louis le Grand,75002 PARIS (dossier no 2351172) - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque JEAN-PIERRE DAUL est expirée depuis le 26 novembre 2017.

DAUL Jean Pierre a également déposé les autres marques suivantes : BERAC MEAT GUIDE , FERMENDAUL , ROSYDAUL , CHARCUDAUL , FRISCHDAUL , BACDAUL , BERAC - MEAT - GUIDE , DAUL , HERO , (Marque figurative)


DAUL Jean Pierre - 1, La Fontaine Ville sur Yron (dossier no 2351172) - France


CABINET DREYFUS & associés - 25 rue Louis le Grand,75002 PARIS (dossier no 2351172) - 75002 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-40

Renouvellement sans limitation le 19 septembre 2007 n°2351172 - Publication au BOPI 2007-09-19

Renouvellement sans limitation n°2101174 - Publication au BOPI 1997-51

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-17

Inscription le 27 février 2006 - Concession de licence n°429029 - Publication au BOPI 2006-02-27

Inscription le 4 septembre 2006 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°439723 - Publication au BOPI 2006-09-04

Inscription - Concession de licence n°46794 - Publication au BOPI

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).