Déposée le 2 mars 1984 par DAUL Jean-Pierre
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FRISCHDAUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est DAUL Jean-Pierre domicilié(e) Domaine du 18 juin 1940 Ville-sur-Yron (dossier no 2259949) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WAGRET domicilié(e) 19, rue de Milan,75009 PARIS (dossier no 2259949) - 75009 - France.
La marque FRISCHDAUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1263379.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DAUL Jean-Pierre - Domaine du 18 juin 1940 Ville-sur-Yron (dossier no 2259949) - France
CABINET WAGRET - 19, rue de Milan,75009 PARIS (dossier no 2259949) - 75009 - France
Renouvellement sans limitation le 1 mars 2004 n°2259949 - Publication au BOPI 2004-03-01
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-13
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-40
Renouvellement sans limitation n°2030315 - Publication au BOPI 1994-15
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-31
Inscription - Concession de licence n°46794 - Publication au BOPI
Inscription le 27 février 2006 - Concession de licence n°429029 - Publication au BOPI 2006-02-27
Inscription le 4 septembre 2006 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°439723 - Publication au BOPI 2006-09-04
Inscription - Concession de licence n°15412 - Publication au BOPI
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture;résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut;engrais pour les terres;compositions extinctrices;préparations pour la trempe et la soudure des métaux;produits chimiques destinés à conserver les aliments;conservateurs et antioxydants alimentaires, produits bactéricides pour l'industrie alimentaire;matières tannantes;adhésifs (matières collantes) pour l'industrie. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigres, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, condiments, aromates et produits aromatiques alimentaires sous forme de liquides ou de poudres, glace à rafraîchir.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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