Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FERMENDAUL
DAUL Jean-Pierre

Numéro de dépôt :
1485114
Date de dépôt :
26/08/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/08/2008

Présentation de la marque FERMENDAUL

Déposée le 26 août 1988 par DAUL Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FERMENDAUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DAUL Jean-Pierre, domicilié(e) Domaine du 18 juin 1940, Ville-Sur-Yron, 54800 JARNY (dossier no 2124185) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WAGRET domicilié(e) (dossier no 2124185) - France.

La marque FERMENDAUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1485114.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FERMENDAUL est expirée depuis le 26 août 2008.

DAUL Jean-Pierre a également déposé les autres marques suivantes : BERAC MEAT GUIDE , FERMENDAUL , ROSYDAUL , CHARCUDAUL , FRISCHDAUL , BACDAUL , BERAC - MEAT - GUIDE , DAUL , HERO , (Marque figurative)


DAUL Jean-Pierre - Domaine du 18 juin 1940, Ville-Sur-Yron, 54800 JARNY (dossier no 2124185) - France


CABINET WAGRET - (dossier no 2124185) - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-40

Renouvellement sans limitation le 19 août 1998 n°2124185 - Publication au BOPI 1998-08-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-06

Inscription le 27 février 2006 - Concession de licence n°429029 - Publication au BOPI 2006-02-27

Inscription le 4 septembre 2006 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°439723 - Publication au BOPI 2006-09-04

Inscription - Concession de licence n°46794 - Publication au BOPI

Ferments, cultures de microorganismes pour l'industrie alimentaire, cultures de microorganismes pour l'ensemencement d'un milieu.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.