Déposée le 26 août 1988 par DAUL Jean-Pierre
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FERMENDAUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est DAUL Jean-Pierre, domicilié(e) Domaine du 18 juin 1940, Ville-Sur-Yron, 54800 JARNY (dossier no 2124185) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WAGRET domicilié(e) (dossier no 2124185) - France.
La marque FERMENDAUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1485114.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DAUL Jean-Pierre - Domaine du 18 juin 1940, Ville-Sur-Yron, 54800 JARNY (dossier no 2124185) - France
CABINET WAGRET - (dossier no 2124185) - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-13
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-40
Renouvellement sans limitation le 19 août 1998 n°2124185 - Publication au BOPI 1998-08-19
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-06
Inscription le 27 février 2006 - Concession de licence n°429029 - Publication au BOPI 2006-02-27
Inscription le 4 septembre 2006 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°439723 - Publication au BOPI 2006-09-04
Inscription - Concession de licence n°46794 - Publication au BOPI
Ferments, cultures de microorganismes pour l'industrie alimentaire, cultures de microorganismes pour l'ensemencement d'un milieu.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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