DAULNET
Présentation de la marque DAULNET
Déposée le 9 octobre 1989 par DAUL Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DAULNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DAULNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1554436.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DAULNET est expirée depuis le 9 octobre 2009.
DAUL Jean-Pierre a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-13
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-40
Renouvellement sans limitation le 1 septembre 1999 n°2151754 - Publication au BOPI 1999-09-01
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-12
Inscription le 27 février 2006 - Concession de licence n°429029 - Publication au BOPI 2006-02-27
Inscription le 4 septembre 2006 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°439723 - Publication au BOPI 2006-09-04
Inscription le 23 janvier 1996 - Transmission de propriété n°196407 - Publication au BOPI 1996-01-23