DAULNET
Présentation de la marque DAULNET
Déposée le 9 octobre 1979 par DAUL Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DAULNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DAULNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1109342.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque DAULNET est expirée depuis le 9 octobre 1989.
DAUL Jean-Pierre a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-017
Inscription - Concession de licence n°46794 - Publication au BOPI
Inscription - Concession de licence n°15412 - Publication au BOPI