Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DAULNET
DAUL Jean-Pierre

Numéro de dépôt :
1109342
Date de dépôt :
09/10/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque DAULNET

Déposée le 9 octobre 1979 par DAUL Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DAULNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DAUL Jean-Pierre, domicilié(e) VILLE SUR YRON 54800 JARNY. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROPI Conseils. - France.

La marque DAULNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1109342.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque DAULNET est expirée depuis le 9 octobre 1989.

DAUL Jean-Pierre a également déposé les autres marques suivantes : BERAC MEAT GUIDE , FERMENDAUL , ROSYDAUL , CHARCUDAUL , FRISCHDAUL , BACDAUL , BERAC - MEAT - GUIDE , DAUL , HERO , (Marque figurative)


DAUL Jean-Pierre - VILLE SUR YRON 54800 JARNY. - France


PROPI Conseils. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-017

Inscription - Concession de licence n°46794 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°15412 - Publication au BOPI

Produits détergents.