Déposée le 21 avril 1988 par DAUL Jean-Pierre
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CHATEAU D'YRON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est DAUL Jean-Pierre, domicilié(e) VILLE SUR YRON, 54800 JARNY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROPI Conseils - France.
La marque CHATEAU D'YRON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1611274.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DAUL Jean-Pierre - VILLE SUR YRON, 54800 JARNY - France
PROPI Conseils - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-05
Inscription le 25 novembre 1997 - Renonciation partielle n°246320 - Publication au BOPI 1997-11-25
Viande, poissons, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves;pickles;compositions et préparations à base de protéines pour l'alimentation humaine.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces;épices;condiments;aromates et produits aromatiques alimentaires sous forme de liquides ou de poudres;glace.Spiritueux à l'exception des eaux-de-vie, liqueurs, extraits de fruits avec alcool, apéritifs; disgestifs, eaux de vie exclusivement d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU D'YRON, toutes boissons alcooliques à l'exclusion des vins
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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