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Marques déposées par DAUL Jean-Pierre
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BACDAUL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BACDAUL
DAUL Jean-Pierre

Numéro de dépôt :
1554437
Date de dépôt :
09/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/10/2009

Présentation de la marque BACDAUL

Déposée le 9 octobre 1989 par DAUL Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BACDAUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DAUL Jean-Pierre, domicilié(e) 1 rue La Fontaine, Ville sur Yron, 54800 JARNY (dossier no 2151753) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WAGRET domicilié(e) (dossier no 2151753) - France.

La marque BACDAUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1554437.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BACDAUL est expirée depuis le 9 octobre 2009.

DAUL Jean-Pierre a également déposé les autres marques suivantes : BERAC MEAT GUIDE , FERMENDAUL , ROSYDAUL , CHARCUDAUL , FRISCHDAUL , BERAC - MEAT - GUIDE , DAUL , HERO , (Marque figurative) , EAU D'YRONE


DAUL Jean-Pierre - 1 rue La Fontaine, Ville sur Yron, 54800 JARNY (dossier no 2151753) - France


CABINET WAGRET - (dossier no 2151753) - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-40

Renouvellement sans limitation le 1 septembre 1999 n°2151753 - Publication au BOPI 1999-09-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-12

Inscription le 4 septembre 2006 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°439723 - Publication au BOPI 2006-09-04

Inscription le 27 février 2006 - Concession de licence n°429029 - Publication au BOPI 2006-02-27

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