Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BACDAUL
DAUL Jean-Pierre

Numéro de dépôt :
1109341
Date de dépôt :
09/10/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque BACDAUL

Déposée le 9 octobre 1979 par DAUL Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BACDAUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DAUL Jean-Pierre, domicilié(e) VILLE SUR YRON 54800 JARNY. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROPI Conseils. - France.

La marque BACDAUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1109341.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque BACDAUL est expirée depuis le 9 octobre 1989.

DAUL Jean-Pierre a également déposé les autres marques suivantes : BERAC MEAT GUIDE , FERMENDAUL , ROSYDAUL , CHARCUDAUL , FRISCHDAUL , BACDAUL , BERAC - MEAT - GUIDE , DAUL , HERO , (Marque figurative)


DAUL Jean-Pierre - VILLE SUR YRON 54800 JARNY. - France


PROPI Conseils. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-017

Inscription - Concession de licence n°46794 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°15412 - Publication au BOPI

Produits bactéricides.