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Marques déposées par DAUL Jean-Pierre
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ARCADE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ARCADE
DAUL Jean-Pierre

Numéro de dépôt :
1585140
Date de dépôt :
05/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/04/2010

Présentation de la marque ARCADE

Déposée le 5 avril 1990 par DAUL Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARCADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DAUL Jean-Pierre, domicilié(e) 1 rue La Fontaine, Ville sur Yron, 54800 JARNY (dossier no 2164496) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WAGRET domicilié(e) (dossier no 2164496) - France.

La marque ARCADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1585140.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARCADE est expirée depuis le 5 avril 2010.

DAUL Jean-Pierre a également déposé les autres marques suivantes : BERAC MEAT GUIDE , FERMENDAUL , ROSYDAUL , CHARCUDAUL , FRISCHDAUL , BACDAUL , BERAC - MEAT - GUIDE , DAUL , HERO , (Marque figurative)


DAUL Jean-Pierre - 1 rue La Fontaine, Ville sur Yron, 54800 JARNY (dossier no 2164496) - France


CABINET WAGRET - (dossier no 2164496) - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-40

Renouvellement sans limitation le 9 février 2000 n°2164496 - Publication au BOPI 2000-02-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-38

Inscription le 4 septembre 2006 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°439723 - Publication au BOPI 2006-09-04

Inscription le 27 février 2006 - Concession de licence n°429029 - Publication au BOPI 2006-02-27

Aromates;préparations aromatiques à usage alimentaire;épices; assaisonnements