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Marques déposées par DAUL Jean-Pierre
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411
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

411
DAUL Jean-Pierre

Numéro de dépôt :
1622930
Date de dépôt :
16/05/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/05/2008

Présentation de la marque 411

Déposée le 16 mai 1988 par DAUL Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « 411 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DAUL Jean-Pierre, domicilié(e) 1, La Fontaine, 54800 JARNY (dossier no 2115504) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WAGRET domicilié(e) (dossier no 2115504) - France.

La marque 411 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1622930.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque 411 est expirée depuis le 16 mai 2008.

DAUL Jean-Pierre a également déposé les autres marques suivantes : BERAC MEAT GUIDE , FERMENDAUL , ROSYDAUL , CHARCUDAUL , FRISCHDAUL , BACDAUL , BERAC - MEAT - GUIDE , DAUL , HERO , (Marque figurative)


DAUL Jean-Pierre - 1, La Fontaine, 54800 JARNY (dossier no 2115504) - France


CABINET WAGRET - (dossier no 2115504) - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-40

Renouvellement sans limitation le 13 mai 1998 n°2115504 - Publication au BOPI 1998-05-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-13

Inscription le 4 septembre 2006 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°439723 - Publication au BOPI 2006-09-04

Inscription le 27 février 2006 - Concession de licence n°429029 - Publication au BOPI 2006-02-27

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves;pickles;composition et préparations à base de protéines pour l'alimentation humaine;préparations biologiques servant d'additifs dans le traitement et la préparation des produits carnés.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie;glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces, épices;condiments;aromates et produits aromatiques alimentaires sous forme de liquides ou de poudres; glace

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.