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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DAUGE COMMUNICATION
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BIO FRANCE E-LIQUIDE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BIO FRANCE E-LIQUIDE
DAUGE COMMUNICATION, SAS

Numéro de dépôt :
4298522
Date de dépôt :
12/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
12/09/2026
BIO FRANCE E-LIQUIDE de DAUGE COMMUNICATION

Présentation de la marque BIO FRANCE E-LIQUIDE

Déposée le 12 septembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DAUGE COMMUNICATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BIO FRANCE E-LIQUIDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-40 du 7 octobre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DAUGE COMMUNICATION domicilié(e) 32 AVENUE GENERAL LECLERC - 64000 - PAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DAUGE COMMUNICATION, Mme CHAUMEIL FABIENNE domicilié(e) 32 AVENUE GENERAL LECLERC - 64000 - PAU - France.

La marque BIO FRANCE E-LIQUIDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4298522.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 16 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO FRANCE E-LIQUIDE arrivera à expiration en date du 12 septembre 2026.


DAUGE COMMUNICATION, SAS - 32 AVENUE GENERAL LECLERC - 64000 - PAU - France


DAUGE COMMUNICATION, Mme CHAUMEIL FABIENNE - 32 AVENUE GENERAL LECLERC - 64000 - PAU - France


Publication - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40

Enregistrement avec modification - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments diététiques à usage médical ; substances diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; substances diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire : tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques : tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Tabac ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes à cigares ; étuis à cigares ; boîtes à cigarettes ; étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs : tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.