Marque enregistrée - Marque en non vigueur

eFILM
DAUGA Olivier

Numéro de dépôt :
3855917
Date de dépôt :
01/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/09/2021
eFILM de DAUGA Olivier

Présentation de la marque eFILM

Déposée le 1 septembre 2011 par DAUGA Olivier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « eFILM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-38 du 23 septembre 2011.

Le déposant est DAUGA Olivier domicilié(e) 28 chemin de Buissaison - 31180 - LAPEYROUSE FOSSAT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DAUGA Olivier domicilié(e) 28 chemin de Buissaison - 31180 - LAPEYROUSE FOSSAT - France.

La marque eFILM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3855917.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque eFILM est expirée depuis le 1 septembre 2021.


DAUGA Olivier - 28 chemin de Buissaison - 31180 - LAPEYROUSE FOSSAT - France


DAUGA Olivier - 28 chemin de Buissaison - 31180 - LAPEYROUSE FOSSAT - France


Publication - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

Enregistrement avec modification - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; appareils de massage ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules.