Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LES JAVANAISES
Numéro de dépôt :
1652651
Date de dépôt :
28/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/03/2001
Présentation de la marque LES JAVANAISES
Déposée le 28 mars 1991 par DAUGA Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES JAVANAISES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LES JAVANAISES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1652651.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES JAVANAISES est expirée depuis le 28 mars 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-35