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Marques déposées par monsieur DAUGA DANIEL
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Culture Spas
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Culture Spas
M. DAUGA DANIEL
Mle DELBREL SABINE

Numéro de dépôt :
3942204
Date de dépôt :
27/08/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/08/2022
Culture Spas de DAUGA DANIEL

Présentation de la marque Culture Spas

Déposée le 27 août 2012 par monsieur DAUGA DANIEL et mademoiselle DELBREL SABINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Culture Spas » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-38 du 21 septembre 2012.

Les déposants sont monsieur DAUGA DANIEL domicilié(e) 3844 AVENUE DE BORDEAUX - 33127 - ST JEAN D'ILLAC - France et mademoiselle DELBREL SABINE domicilié(e) 3844 AVENUE DE BORDEAUX - 33127 - ST JEAN D'ILLAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DAUGA DANIEL domicilié(e) 3844 AVENUE DE BORDEAUX - 33127 - ST JEAN D'ILLAC - France.

La marque Culture Spas a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3942204.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19 35 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Culture Spas est expirée depuis le 27 août 2022.

DAUGA DANIEL a également déposé les autres marques suivantes : spashop


M. DAUGA DANIEL - 3844 AVENUE DE BORDEAUX - 33127 - ST JEAN D'ILLAC - France

Mle DELBREL SABINE - 3844 AVENUE DE BORDEAUX - 33127 - ST JEAN D'ILLAC - France


M. DAUGA DANIEL - 3844 AVENUE DE BORDEAUX - 33127 - ST JEAN D'ILLAC - France


Publication - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38

Enregistrement avec modification - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Spas en acrylique et carrelage, saunas, spas de nage acrylique et carrelage, bains à remous, hammam, baignoires ou piscines avec des jets ;

Abris de jardins non métalliques ; chalets en bois ; abris de spas, de saunas et de piscines non métalliques.

Vente au détail de spas acrylique et carrelage, saunas, spas de nage acrylique et carrelage, baignoires ou piscines à jets dans un magasin de détail, dans un catalogue de produits généraux de vente par correspondance ou via un site Web marchand ou non ;

Installation, entretien et réparation de spas acrylique et carrelage, bains à remous, hammam.