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Marques déposées par DAUGA Daniel
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Aquitaine des eaux A.D.E.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Aquitaine des eaux A.D.E.
DAUGA Daniel

Numéro de dépôt :
3303050
Date de dépôt :
13/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
13/07/2014
Aquitaine des eaux A.D.E. de DAUGA Daniel

Présentation de la marque Aquitaine des eaux A.D.E.

Déposée le 13 juillet 2004 par DAUGA Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « Aquitaine des eaux A.D.E. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-34 du 20 août 2004.

Le déposant est DAUGA Daniel domicilié(e) 16 rue Paul Verlaine,33440 AMBARES & LAGRAVE - 33440 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DAUGA Daniel domicilié(e) ZI des 2 Esteys,33530 BASSENS - 33530 - France.

La marque Aquitaine des eaux A.D.E. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3303050.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Aquitaine des eaux A.D.E. est expirée depuis le 13 juillet 2014.


DAUGA Daniel - 16 rue Paul Verlaine,33440 AMBARES & LAGRAVE - 33440 - France


DAUGA Daniel - ZI des 2 Esteys,33530 BASSENS - 33530 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-51

Errata de la publication - Publication au BOPI 2004-41

Publication - Publication le 20 août 2004 au BOPI 2004-34

Appareils pour le traitement de l'eau. Service pour le traitement de l'eau.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.