Marque enregistrée - Marque en vigueur

SYNTHOGAZ
DAUDRUY VAN CAUWENBERGHE

Numéro de dépôt :
4589717
Date de dépôt :
11/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/10/2029
SYNTHOGAZ de DAUDRUY VAN CAUWENBERGHE

Présentation de la marque SYNTHOGAZ

Déposée par voie électronique le 11 octobre 2019 par DAUDRUY VAN CAUWENBERGHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SYNTHOGAZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-44 du 1 novembre 2019.

Le déposant est DAUDRUY VAN CAUWENBERGHE domicilié(e) Rue Van Cauwenberghe ZI de Dunkerque - 59640 - DUNKERQUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK, Monsieur Alain Berthet domicilié(e) 62 Avenue des Champs Elysées - 75008 - Paris - France.

La marque SYNTHOGAZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4589717.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYNTHOGAZ arrivera à expiration en date du 11 octobre 2029.

DAUDRUY VAN CAUWENBERGHE a également déposé les autres marques suivantes : Equi'oil Lin , NORD-METHA , METHA-SYNTHE


DAUDRUY VAN CAUWENBERGHE - Rue Van Cauwenberghe ZI de Dunkerque - 59640 - DUNKERQUE - France


PROMARK, Monsieur Alain Berthet - 62 Avenue des Champs Elysées - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-44

Enregistrement sans modification - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-09

Digestat organique (engrais), composts, engrais, fertilisants ;

Construction d’usines de méthanisation ;

Services de distribution d’énergie; services de distribution de gaz; transport et entreposage de déchets ;

Services de production d’énergie; recyclage d’ordures et de déchets; traitement des déchets (transformation); valorisation des déchets et de matières premières de récupération (transformation) ;

Recherches scientifiques et technologiques dans le domaine de l’énergie; expertises (travaux d’ingénieurs) dans le domaine de l’énergie.