Accueil marques.expert
/
Marques déposées par DAUDRUY VAN CAUWENBERGHE
/
NORD-METHA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

NORD-METHA
DAUDRUY VAN CAUWENBERGHE

Numéro de dépôt :
4589710
Date de dépôt :
11/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/10/2029
NORD-METHA de DAUDRUY VAN CAUWENBERGHE

Présentation de la marque NORD-METHA

Déposée par voie électronique le 11 octobre 2019 par DAUDRUY VAN CAUWENBERGHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NORD-METHA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-44 du 1 novembre 2019.

Le déposant est DAUDRUY VAN CAUWENBERGHE domicilié(e) Rue Van Cauwenberghe ZI de Dunkerque - 59640 - DUNKERQUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK, Monsieur Alain Berthet domicilié(e) 62 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque NORD-METHA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4589710.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 37 39 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NORD-METHA arrivera à expiration en date du 11 octobre 2029.

DAUDRUY VAN CAUWENBERGHE a également déposé les autres marques suivantes : Equi'oil Lin , SYNTHOGAZ , METHA-SYNTHE


DAUDRUY VAN CAUWENBERGHE - Rue Van Cauwenberghe ZI de Dunkerque - 59640 - DUNKERQUE - France


PROMARK, Monsieur Alain Berthet - 62 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-44

Enregistrement sans modification - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-09

Digestat organique (engrais), composts, engrais, fertilisants ;

Construction d’usines de méthanisation ;

Services de distribution d’énergie; services de distribution de gaz; transport et entreposage de déchets ;

Services de production d’énergie; recyclage d’ordures et de déchets; traitement des déchets (transformation); valorisation des déchets et de matières premières de récupération (transformation) ;

Recherches scientifiques et technologiques dans le domaine de l’énergie; expertises (travaux d’ingénieurs) dans le domaine de l’énergie.