Marque enregistrée - Marque en non vigueur
O.C.T.E.T.
Numéro de dépôt :
1537861
Date de dépôt :
23/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/06/1999
Présentation de la marque O.C.T.E.T.
Déposée le 23 juin 1989 par DAUDON JOSIANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « O.C.T.E.T. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque O.C.T.E.T. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1537861.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque O.C.T.E.T. est expirée depuis le 23 juin 1999.
DAUDON JOSIANE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-50