Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
MOSAIQUES
Numéro de dépôt :
1521687
Date de dépôt :
30/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque MOSAIQUES
Déposée le 30 mars 1989 par DAUDON JOSIANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOSAIQUES »
Le déposant est .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 35 ans, la marque MOSAIQUES est expirée depuis le 30 mars 1999.
DAUDON JOSIANE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-37
Inscription - Renonciation totale n°45731 - Publication au BOPI
Inscription - Renonciation totale n°45731 - Publication au BOPI