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Marques déposées par DAUDIGNAC
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L'EPIN'S PHANIE !
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'EPIN'S PHANIE !
DAUDIGNAC, Jean, Louis, Edouard, citoyen franÇais

Numéro de dépôt :
1700542
Date de dépôt :
21/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/10/2001
L\'EPIN\'S PHANIE ! de DAUDIGNAC

Présentation de la marque L'EPIN'S PHANIE !

Déposée le 21 octobre 1991 par DAUDIGNAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'EPIN'S PHANIE ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DAUDIGNAC, Jean, Louis, Edouard, citoyen franÇais, domicilié(e) 4, Chemin de la Verderie, 77820 LE CHATELET-EN-BRIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LORDONNOIS - France.

La marque L'EPIN'S PHANIE ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1700542.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'EPIN'S PHANIE ! est expirée depuis le 21 octobre 2001.


DAUDIGNAC, Jean, Louis, Edouard, citoyen franÇais - 4, Chemin de la Verderie, 77820 LE CHATELET-EN-BRIE - France


Cabinet LORDONNOIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-12

Inscription le 14 octobre 1998 - Changement de nature juridique n°264580 - Publication au BOPI 1998-10-14

Inscription le 29 septembre 1998 - Transmission totale de propriété n°263132 - Publication au BOPI 1998-09-29

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes;joaillerie, bijouterie, pierres précieuses;horlogerie et instruments chronométriques et, notamment, insignes en métaux précieux*Dentelles et broderies, rubans et lacets;boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles et, notamments, insignes non en métaux précieux

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.