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Marques déposées par DAUDIGNAC Jean
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PICAPIN'S
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PICAPIN'S
DAUDIGNAC Jean

Numéro de dépôt :
92408051
Date de dépôt :
02/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/03/2002

Présentation de la marque PICAPIN'S

Déposée le 2 mars 1992 par DAUDIGNAC Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PICAPIN'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-10 du 17 avril 1992.

Le déposant est DAUDIGNAC Jean, domicilié(e) 4, Chemin de la Verderie, 77820 LE CHATELET-EN-BRIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LORDONNOIS - France.

La marque PICAPIN'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92408051.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 14 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PICAPIN'S est expirée depuis le 2 mars 2002.

DAUDIGNAC Jean a également déposé les autres marques suivantes : MONNELEC , DECODENTELLE , JD JEAN DAUDIGNAC DEPUIS 1957 , MONNELEC , THERMOFOUET , CRONUTS , ApéroJeux


DAUDIGNAC Jean - 4, Chemin de la Verderie, 77820 LE CHATELET-EN-BRIE - France


Cabinet LORDONNOIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-27

Inscription le 29 septembre 1998 - Transmission totale de propriété n°263132 - Publication au BOPI 1998-09-29

Inscription le 14 octobre 1998 - Changement de nature juridique n°264580 - Publication au BOPI 1998-10-14

Errata - Publication au BOPI 1992-31

Publication - Publication le 17 avr. 1992 au BOPI 1992-10

Métaux communs et leurs alliages et, notamment, insignes en métaux non précieux.Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chonométriques et, notamment, insignes en métaux précieux.Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets et illets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles et, notamment, insignes non en métaux

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.