Déposée par voie électronique le 18 décembre 2017 par DAUDI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Cornette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-02 du 12 janvier 2018.
Le déposant est DAUDI domicilié(e) 4 rue de la Blaignerie - 91230 - MONTGERON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DAUDI, Monsieur Jean DAUDIGNAC domicilié(e) 4 rue de la Blaignerie - 91230 - MONTGERON - France.
La marque Cornette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4413681.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DAUDI - 4 rue de la Blaignerie - 91230 - MONTGERON - France
DAUDI, Monsieur Jean DAUDIGNAC - 4 rue de la Blaignerie - 91230 - MONTGERON - France
Publication - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2018-02
Enregistrement avec modification - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-10
Inscription le 13 mars 2019 - Rejet partiel n°751288 - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-03-13
Outils et instruments à main entraînés manuellement (exclusivement liés aux métiers de bouche) ; outils à main actionnés manuellement (exclusivement liés aux métiers de bouche) ; fourchettes ; cuillers ; armes blanches ;
Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; bouteilles ; ustensiles de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; décoration intérieure ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; conseils en technologie de l'information ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; stockage électronique de données.
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