Marque enregistrée - Marque en vigueur

Cornette
DAUDI

Numéro de dépôt :
4413681
Date de dépôt :
18/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/12/2027
Cornette de DAUDI

Présentation de la marque Cornette

Déposée par voie électronique le 18 décembre 2017 par DAUDI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Cornette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-02 du 12 janvier 2018.

Le déposant est DAUDI domicilié(e) 4 rue de la Blaignerie - 91230 - MONTGERON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DAUDI, Monsieur Jean DAUDIGNAC domicilié(e) 4 rue de la Blaignerie - 91230 - MONTGERON - France.

La marque Cornette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4413681.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 21 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cornette arrivera à expiration en date du 18 décembre 2027.

DAUDI a également déposé les autres marques suivantes : CHOCOSCRAP , DECODENTELLE , Mac'eclair , Déco Roll , Epluch'Oeufs , BAR A POPCORN , CUILLERE PLUME , THERMOFOUET , RAPID MOULE , PERFOFLEX


DAUDI - 4 rue de la Blaignerie - 91230 - MONTGERON - France


DAUDI, Monsieur Jean DAUDIGNAC - 4 rue de la Blaignerie - 91230 - MONTGERON - France


Publication - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2018-02

Enregistrement avec modification - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-10

Inscription le 13 mars 2019 - Rejet partiel n°751288 - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-03-13

Outils et instruments à main entraînés manuellement (exclusivement liés aux métiers de bouche) ; outils à main actionnés manuellement (exclusivement liés aux métiers de bouche) ; fourchettes ; cuillers ; armes blanches ;

Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; bouteilles ; ustensiles de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; décoration intérieure ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; conseils en technologie de l'information ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; stockage électronique de données.