Déposée le 8 septembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DAUDI et JENSEN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CHOCOSCRAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-39 du 1 octobre 2010.
Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) DAUDI domicilié(e) 4 RUE DE BLAIGNERIE - 91230 - MONTGERON - France et JENSEN, LMITED COMPANY domicilié(e) 198-204 JHONSTON ROAD WANCHAI - HONG KONG - Chine.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DAUDI, SARL domicilié(e) 4 RUE DE BLAIGNERIE - 91230 - MONTGERON - France.
La marque CHOCOSCRAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3764969.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DAUDI SARL, SARL - 4 RUE DE BLAIGNERIE - 91230 - MONTGERON - France
JENSEN, LMITED COMPANY - 198-204 JHONSTON ROAD WANCHAI - HONG KONG - Chine
DAUDI, SARL - 4 RUE DE BLAIGNERIE - 91230 - MONTGERON - France
Publication - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39
Enregistrement sans modification - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; décalcomanie alimentaire pour décors chocolat gâteau glace confiserie ;
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; Moule à chocolat et moule à gâteau ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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