Déposée le 10 juillet 1996 par DAUDET GUY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VELPARC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-33 du 16 août 1996.
Le déposant est DAUDET GUY domicilié(e) 20 rue Camille Pelletan - 92300 - LEVALLOIS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DAUDET GUY domicilié(e) 20 rue Camille Pelletan - 92300 - LEVALLOIS - France.
La marque VELPARC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96633791.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VELPARC arrivera à expiration en date du 10 juillet 2026.
DAUDET GUY - 20 rue Camille Pelletan - 92300 - LEVALLOIS - France
DAUDET GUY - 20 rue Camille Pelletan - 92300 - LEVALLOIS - France
Renouvellement sans limitation le 21 juin 2006 n°2317633 - Publication au BOPI 2006-06-21
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-51
Publication - Publication le 16 août 1996 au BOPI 1996-33
Renouvellement sans limitation le 15 juin 2016 n°2620979 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-06-15
Accroche bicyclette pour stationnement comportant un antivol
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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