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Marques déposées par DAUCOURT Jean-Marc
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GENSAC SPRINGS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GENSAC SPRINGS
DAUCOURT Jean-Marc

Numéro de dépôt :
3080746
Date de dépôt :
05/02/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/02/2011

Présentation de la marque GENSAC SPRINGS

Déposée le 5 février 2001 par DAUCOURT Jean-Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GENSAC SPRINGS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-11 du 16 mars 2001.

Le déposant est DAUCOURT Jean-Marc, domicilié(e) 1, rue prosper Legouté, 92160 ANTONY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Marc DAUCOURT - France.

La marque GENSAC SPRINGS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3080746.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GENSAC SPRINGS est expirée depuis le 5 février 2011.

DAUCOURT Jean-Marc a également déposé les autres marques suivantes : CAROLINE , OR-G , M MOULIN BY JEAN-PAUL , CRÚ , GENSAC LA PALLUE SPRINGS , ROI IMPERIAL , YELLOW JACKET , BORDERIES , LA VIE , LILIES


DAUCOURT Jean-Marc - 1, rue prosper Legouté, 92160 ANTONY - France


Monsieur Jean-Marc DAUCOURT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-34

Publication - Publication le 16 mars 2001 au BOPI 2001-11

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.