Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAROLINE
M. DAUCOURT Jean-Marc
M. DAUCOURT Edouard

Numéro de dépôt :
4056413
Date de dépôt :
20/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/12/2023
CAROLINE de DAUCOURT Jean-Marc

Présentation de la marque CAROLINE

Déposée le 20 décembre 2013 par monsieur DAUCOURT Jean-Marc et monsieur DAUCOURT Edouard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CAROLINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-02 du 10 janvier 2014.

Les déposants sont monsieur DAUCOURT Jean-Marc domicilié(e) 24 Rue des Bosquets - 16000 - ANGOULEME - France et monsieur DAUCOURT Edouard domicilié(e) 24 Rue des Bosquets - 16000 - ANGOULEME - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DAUCOURT Jean-Marc domicilié(e) 24 Rue des Bosquets - 16000 - ANGOULEME - France.

La marque CAROLINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4056413.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAROLINE est expirée depuis le 20 décembre 2023.

DAUCOURT Jean-Marc a également déposé les autres marques suivantes : OR-G , M MOULIN BY JEAN-PAUL , CRÚ , ROI IMPERIAL , YELLOW JACKET , BORDERIES , LA VIE , BASTILLE , , Voulez vous


M. DAUCOURT Jean-Marc - 24 Rue des Bosquets - 16000 - ANGOULEME - France

M. DAUCOURT Edouard - 24 Rue des Bosquets - 16000 - ANGOULEME - France


M. DAUCOURT Jean-Marc - 24 Rue des Bosquets - 16000 - ANGOULEME - France


Publication - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Enregistrement avec modification - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17

Inscription le 25 mars 2014 - Retrait partiel n°621032 - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-03-25

Vodka.