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Marques déposées par DAUCOURT Jean-Marc
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BASTILLE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BASTILLE
DAUCOURT Jean-Marc
DAUCOURT Edouard

Numéro de dépôt :
3524492
Date de dépôt :
14/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/09/2027
BASTILLE de DAUCOURT Jean-Marc

Présentation de la marque BASTILLE

Déposée le 14 septembre 2007 par DAUCOURT Jean-Marc et DAUCOURT Edouard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BASTILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-42 du 19 octobre 2007.

Les déposants sont DAUCOURT Jean-Marc domicilié(e) 24 rue des Bosquets - 16000 - ANGOULEME - France et DAUCOURT Edouard domicilié(e) 24 rue des Bosquets - 16000 - ANGOULEME - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Plasseraud, Mme VIMES Sandrine domicilié(e) 1 rue Lafaurie de Monbadon - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque BASTILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3524492.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BASTILLE arrivera à expiration en date du 14 septembre 2027.

DAUCOURT Jean-Marc a également déposé les autres marques suivantes : CAROLINE , OR-G , M MOULIN BY JEAN-PAUL , CRÚ , ROI IMPERIAL , YELLOW JACKET , BORDERIES , LA VIE , , Voulez vous


DAUCOURT Jean-Marc - 24 rue des Bosquets - 16000 - ANGOULEME - France

DAUCOURT Edouard - 24 rue des Bosquets - 16000 - ANGOULEME - France


Cabinet Plasseraud, Mme VIMES Sandrine - 1 rue Lafaurie de Monbadon - 33000 - BORDEAUX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-07

Inscription le 2 mars 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°492178 - Publication au BOPI 2009-03-02

Publication - Publication le 19 oct. 2007 au BOPI 2007-42

Errata sur les inscriptions - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21

Renouvellement sans limitation le 21 septembre 2017 n°2659827 - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2017-09-21

Inscription le 20 novembre 2020 - Transmission totale de propriété n°802159 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-11-20

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Liqueurs ; cocktails ; spiritueux ; cidres ; digestifs.