Marque enregistrée - Marque en vigueur

GALLUS
M. DAUCOURT Edouard

Numéro de dépôt :
4285124
Date de dépôt :
05/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
05/07/2026
GALLUS de DAUCOURT Edouard

Présentation de la marque GALLUS

Déposée le 5 juillet 2016 par monsieur DAUCOURT Edouard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « GALLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-30 du 29 juillet 2016.

Le déposant est monsieur DAUCOURT Edouard domicilié(e) 24 Rue des Bosquets - 16000 - ANGOULEME - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DAUCOURT Edouard domicilié(e) 24 RUE Des Bosquets - 16000 - ANGOULEME - France.

La marque GALLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4285124.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GALLUS arrivera à expiration en date du 5 juillet 2026.

DAUCOURT Edouard a également déposé les autres marques suivantes : CAROLINE , OR-G , M MOULIN BY JEAN-PAUL , CRÚ , ROI IMPERIAL , BORDERIES , LA VIE , BASTILLE , , BASTILLE 1789


M. DAUCOURT Edouard - 24 Rue des Bosquets - 16000 - ANGOULEME - France


M. DAUCOURT Edouard - 24 RUE Des Bosquets - 16000 - ANGOULEME - France


Publication - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30

Enregistrement avec modification - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-23

Inscription le 5 juillet 2017 - Rejet partiel n°703302 - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-07-05

Eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas.

Extraits alcooliques ; essences alcooliques.