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Marques déposées par DAUCOURT Edouard
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BASTILLE 1789
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BASTILLE 1789
DAUCOURT Edouard
DAUCOURT Jean-Marc

Numéro de dépôt :
3590315
Date de dépôt :
22/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/07/2028
BASTILLE 1789 de DAUCOURT Edouard

Présentation de la marque BASTILLE 1789

Déposée le 22 juillet 2008 par DAUCOURT Edouard et DAUCOURT Jean-Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BASTILLE 1789 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-35 du 29 août 2008.

Les déposants sont DAUCOURT Edouard domicilié(e) 24 rue des Bosquets - 16000 - ANGOULEME - France et DAUCOURT Jean-Marc domicilié(e) 24 rue des bosquets - 16000 - ANGOULEME - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Plasseraud, Mme VIMES Sandrine domicilié(e) 1 rue Lafaurie de Monbadon - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque BASTILLE 1789 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3590315.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BASTILLE 1789 arrivera à expiration en date du 22 juillet 2028.

DAUCOURT Edouard a également déposé les autres marques suivantes : CAROLINE , OR-G , M MOULIN BY JEAN-PAUL , CRÚ , ROI IMPERIAL , BORDERIES , LA VIE , BASTILLE , , GALLUS


DAUCOURT Edouard - 24 rue des Bosquets - 16000 - ANGOULEME - France

DAUCOURT Jean-Marc - 24 rue des bosquets - 16000 - ANGOULEME - France


Cabinet Plasseraud, Mme VIMES Sandrine - 1 rue Lafaurie de Monbadon - 33000 - BORDEAUX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-52

Publication - Publication le 29 août 2008 au BOPI 2008-35

Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2018 n°2671062 - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-01-31

Inscription le 20 novembre 2020 - Transmission totale de propriété n°802159 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-11-20

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) notamment liqueurs ; cocktails ; spiritueux ; whiskys ; rhums ; vodkas ; cidres ; digestifs.