Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DESIGN DE BERTRY
dauchy georgette
dauchy patrick

Numéro de dépôt :
3861238
Date de dépôt :
23/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/09/2021
DESIGN DE BERTRY de dauchy georgette

Présentation de la marque DESIGN DE BERTRY

Déposée le 23 septembre 2011 par dauchy georgette et dauchy patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DESIGN DE BERTRY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-41 du 14 octobre 2011.

Les déposants sont dauchy georgette domicilié(e) 71 rue de gerofosse - 91150 - ETAMPES - France et dauchy patrick domicilié(e) 71 rue de gerofosse - 91150 - ETAMPES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, dauchy georgette domicilié(e) 71 rue de gerofosse - 91150 - ETAMPES - France.

La marque DESIGN DE BERTRY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3861238.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DESIGN DE BERTRY est expirée depuis le 23 septembre 2021.


dauchy georgette - 71 rue de gerofosse - 91150 - ETAMPES - France

dauchy patrick - 71 rue de gerofosse - 91150 - ETAMPES - France


dauchy georgette - 71 rue de gerofosse - 91150 - ETAMPES - France


Publication - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Enregistrement sans modification - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Luminaires, pieds de lampes ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; récipients d'emballage en matières plastiques ; urnes funéraires ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ; Vases.