Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CCM COURSE CIRCUIT DE LA MEDITERRANEE
DAUCHY Edmond -

Numéro de dépôt :
1047092
Date de dépôt :
11/04/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CCM COURSE CIRCUIT DE LA MEDITERRANEE

Déposée le 11 avril 1978 par DAUCHY Edmond auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CCM COURSE CIRCUIT DE LA MEDITERRANEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DAUCHY Edmond - domicilié(e) 44, avenue de New-York - 75116 PARIS - France.

La marque CCM COURSE CIRCUIT DE LA MEDITERRANEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1047092.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque CCM COURSE CIRCUIT DE LA MEDITERRANEE est expirée depuis le 11 avril 1988.

DAUCHY Edmond a également déposé les autres marques suivantes : TRM TOUR RALLYE DE LA MEDITERRANEE


DAUCHY Edmond - - 44, avenue de New-York - 75116 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-047

Education et divertissement.