Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SMSIGNES POUR VOUS!
Mle DAUBRY Nelly, Agissant pour le compte de la société SmSignes en cours de formation

Numéro de dépôt :
4008566
Date de dépôt :
24/05/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
24/05/2023
SMSIGNES POUR VOUS! de DAUBRY Nelly

Présentation de la marque SMSIGNES POUR VOUS!

Déposée le 24 mai 2013 par mademoiselle DAUBRY Nelly auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SMSIGNES POUR VOUS! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-25 du 21 juin 2013.

Le déposant est mademoiselle DAUBRY Nelly domicilié(e) 1 La Chaise Meunière - 44140 - MONTBERT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mle DAUBRY Nelly domicilié(e) 1 La Chaise Meunière - 44140 - MONTBERT - France.

La marque SMSIGNES POUR VOUS! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4008566.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMSIGNES POUR VOUS! est expirée depuis le 24 mai 2023.


Mle DAUBRY Nelly, Agissant pour le compte de la société SmSignes en cours de formation - 1 La Chaise Meunière - 44140 - MONTBERT - France


Mle DAUBRY Nelly - 1 La Chaise Meunière - 44140 - MONTBERT - France


Publication - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Enregistrement sans modification - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles.