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Marques déposées par DAUBIN Pierre Edmond Emile
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CHATEAU DE LA ROCHE COUTANT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE LA ROCHE COUTANT
DAUBIN Pierre Edmond Emile

Numéro de dépôt :
1639030
Date de dépôt :
17/01/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/01/2021
CHATEAU DE LA ROCHE COUTANT de DAUBIN Pierre Edmond Emile

Présentation de la marque CHATEAU DE LA ROCHE COUTANT

Déposée le 17 janvier 1991 par DAUBIN Pierre Edmond Emile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU DE LA ROCHE COUTANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DAUBIN Pierre Edmond Emile domicilié(e) 1 rue de La Roche Coutant - 49540 - TIGNÉ - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Pierre DAUBIN domicilié(e) 10 Villa Malleville - 95880 - ENGHIEN LES BAINS - France.

La marque CHATEAU DE LA ROCHE COUTANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1639030.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU DE LA ROCHE COUTANT est expirée depuis le 17 janvier 2021.


DAUBIN Pierre Edmond Emile - 1 rue de La Roche Coutant - 49540 - TIGNÉ - France


Pierre DAUBIN - 10 Villa Malleville - 95880 - ENGHIEN LES BAINS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-25

Renouvellement sans limitation le 15 décembre 2000 n°2187786 - Publication au BOPI 2000-12-15

Renouvellement sans limitation le 16 novembre 2010 n°2455254 - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2010-11-16

Errata sur les renouvellements - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénomée Chateau de la Roche Coutant