Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA FENAISON D'OR.
Numéro de dépôt :
1609464
Date de dépôt :
28/03/1990
Lieu de dépôt :
BRIVE
Date d'expiration :
28/03/2000
Présentation de la marque LA FENAISON D'OR.
Déposée le 28 mars 1990 par DAUBIE Didier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BRIVE), la marque française « LA FENAISON D'OR. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LA FENAISON D'OR. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1609464.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FENAISON D'OR. est expirée depuis le 28 mars 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-03