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Marques déposées par DAUBENTON Jean-Charles
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Le Hussard Du Marais
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Hussard Du Marais
DAUBENTON Jean-Charles

Numéro de dépôt :
1753283
Date de dépôt :
11/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
11/07/1999
Le Hussard Du Marais de DAUBENTON Jean-Charles

Présentation de la marque Le Hussard Du Marais

Déposée le 11 juillet 1989 par DAUBENTON Jean-Charles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Le Hussard Du Marais » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DAUBENTON Jean-Charles, domicilié(e) 12 rue des Francs Bourgeois, 75003 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DAUBENTON Jean-Charles - France.

La marque Le Hussard Du Marais a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1753283.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Hussard Du Marais est expirée depuis le 11 juillet 1999.


DAUBENTON Jean-Charles - 12 rue des Francs Bourgeois, 75003 PARIS - France


DAUBENTON Jean-Charles - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-06

Création et édition de figurines historiques ou imaginaires en prêts à monter et à peindre dans les dimensions de 15 mm à 200 mm en plastique, résine, alliage plomb-étain. Conseils, techniques permettant la décoration et le montage des figurines.