Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Le Hussard Du Marais
Numéro de dépôt :
1753283
Date de dépôt :
11/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
11/07/1999
Présentation de la marque Le Hussard Du Marais
Déposée le 11 juillet 1989 par DAUBENTON Jean-Charles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Le Hussard Du Marais » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Le Hussard Du Marais a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1753283.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Hussard Du Marais est expirée depuis le 11 juillet 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-06