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Marques déposées par DAUBÉ Gabriel
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CASTELINE CASTELINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CASTELINE CASTELINE
DAUBÉ Gabriel, Marc, Charles

Numéro de dépôt :
3188234
Date de dépôt :
02/10/2002
Lieu de dépôt :
TOURS
Date d'expiration :
02/10/2012
CASTELINE CASTELINE de DAUBÉ Gabriel

Présentation de la marque CASTELINE CASTELINE

Déposée le 2 octobre 2002 par DAUBÉ Gabriel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « CASTELINE CASTELINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-46 du 15 novembre 2002.

Le déposant est DAUBÉ Gabriel, Marc, Charles domicilié(e) Les Grands Moulins,37360 SEMBLANCAY - 37360 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gabriel DAUBÉ domicilié(e) Les Grands Moulins,37360 SEMBLANCAY - 37360 - France.

La marque CASTELINE CASTELINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3188234.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASTELINE CASTELINE est expirée depuis le 2 octobre 2012.


DAUBÉ Gabriel, Marc, Charles - Les Grands Moulins,37360 SEMBLANCAY - 37360 - France


Gabriel DAUBÉ - Les Grands Moulins,37360 SEMBLANCAY - 37360 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-12

Inscription le 20 janvier 2003 - retrait partiel n°363589 - Publication au BOPI 2003-01-20

Publication - Publication le 15 nov. 2002 au BOPI 2002-46

Inscription le 11 août 2009 - Changement d'adresse n°503870 - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-08-11

Farines faites de céréales et préparations à base de céréales ; pain et produits de panification