Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D.S ONE PHOTO
DAUBASSE SERGE

Numéro de dépôt :
3150484
Date de dépôt :
27/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
27/02/2012
D.S ONE PHOTO de DAUBASSE SERGE

Présentation de la marque D.S ONE PHOTO

Déposée le 27 février 2002 par DAUBASSE SERGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « D.S ONE PHOTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-14 du 5 avril 2002.

Le déposant est DAUBASSE SERGE domicilié(e) RÉSIDENCE GABRIEL FAURÉ, 41 RUE St François XAVIER,33170 GRADIGNAN - 33170 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur SERGE DAUBASSE domicilié(e) RÉSIDENCE GABRIEL FAURÉ, 41 Rue St François XAVIER,33170 GRADIGNAN - 33170 - France.

La marque D.S ONE PHOTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3150484.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D.S ONE PHOTO est expirée depuis le 27 février 2012.


DAUBASSE SERGE - RÉSIDENCE GABRIEL FAURÉ, 41 RUE St François XAVIER,33170 GRADIGNAN - 33170 - France


Monsieur SERGE DAUBASSE - RÉSIDENCE GABRIEL FAURÉ, 41 Rue St François XAVIER,33170 GRADIGNAN - 33170 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-36

Publication - Publication le 5 avr. 2002 au BOPI 2002-14

. Reportage photographique . Tirage de photographie . Photographie - clichés . Service de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.