Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MOQUET-LAND
Numéro de dépôt :
1618733
Date de dépôt :
28/09/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/09/1999
Présentation de la marque MOQUET-LAND
Déposée le 28 septembre 1989 par monsieur DAUBAS Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MOQUET-LAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque MOQUET-LAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1618733.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 28 janvier 1992 - Transmission de propriété n°59584 - Publication au BOPI 1992-01-28