Marque enregistrée - Marque en vigueur

DATUREL
DATUREL, SARL

Numéro de dépôt :
4189452
Date de dépôt :
16/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/06/2025
DATUREL de DATUREL

Présentation de la marque DATUREL

Déposée par voie électronique le 16 juin 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DATUREL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DATUREL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-28 du 10 juillet 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DATUREL domicilié(e) 10 place de la République - 38400 - St Martin d'Hères - France et immatriculée sous le numéro RCS 798 842 431 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DATUREL, M. JAMEL AMRI domicilié(e) 10 place de la République - 38400 - St Martin d'Hères - France.

La marque DATUREL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4189452.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DATUREL arrivera à expiration en date du 16 juin 2025.


DATUREL, SARL - 10 place de la République - 38400 - St Martin d'Hères - France - SIREN 798842431


DATUREL, M. JAMEL AMRI - 10 place de la République - 38400 - St Martin d'Hères - France


Publication - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28

Enregistrement sans modification - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits.