Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

JNC DIGITAL
DATUM NETWORKS CORP. LTD Société organisée selon les lois de Hong Kong

Numéro de dépôt :
3333833
Date de dépôt :
07/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
JNC DIGITAL de DATUM NETWORKS CORP. LTD Société organisée selon les lois de Hong Kong

Présentation de la marque JNC DIGITAL

Déposée le 7 janvier 2005 par la société DATUM NETWORKS CORP. LTD Société organisée selon les lois de Hong Kong auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JNC DIGITAL »

Le déposant est la société DATUM NETWORKS CORP. LTD Société organisée selon les lois de Hong Kong domicilié(e) 28/F., Caroline Centre, 28 Yun Ping Road, Causeway Bay,Hong Kong - R.A.S. chinoise de Hong Kong.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31, rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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DATUM NETWORKS CORP. LTD Société organisée selon les lois de Hong Kong a également déposé les autres marques suivantes : DATUM , JNC


DATUM NETWORKS CORP. LTD Société organisée selon les lois de Hong Kong - 28/F., Caroline Centre, 28 Yun Ping Road, Causeway Bay,Hong Kong - R.A.S. chinoise de Hong Kong


TMARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle - 31, rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France


Inscription le 19 octobre 2005 - Rejet total n°420739 - Publication au BOPI 2005-10-19

Publication - Publication le 11 févr. 2005 au BOPI 2005-06

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; appareils de télévision ; magnétoscopes ; appareils et écrans de projection ; appareils photographiques, cinématographiques, appareils et instruments optiques ; ordinateurs, périphériques d'ordinateur ; appareils pour le traitement de l'information ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés avec récepteur de télévision et ordinateur.