Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Mélange des Caraïbes
Mme Dattner Pascucci Christine

Numéro de dépôt :
3926892
Date de dépôt :
13/06/2012
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
13/06/2022
Mélange des Caraïbes de Dattner Pascucci Christine

Présentation de la marque Mélange des Caraïbes

Déposée le 13 juin 2012 par madame Dattner Pascucci Christine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « Mélange des Caraïbes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-27 du 6 juillet 2012.

Le déposant est madame Dattner Pascucci Christine domicilié(e) 1 les granges - 77710 - VILLEBEON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Thé Christine Dattner, Mme Dattner Pascucci Christine domicilié(e) 1 les granges - 77710 - VILLEBEON - France.

La marque Mélange des Caraïbes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3926892.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mélange des Caraïbes est expirée depuis le 13 juin 2022.

Dattner Pascucci Christine a également déposé les autres marques suivantes : Le Thé de L'Avent


Mme Dattner Pascucci Christine - 1 les granges - 77710 - VILLEBEON - France


Thé Christine Dattner, Mme Dattner Pascucci Christine - 1 les granges - 77710 - VILLEBEON - France


Publication - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Enregistrement avec modification - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16

Inscription le 1 juillet 2014 - Rejet partiel n°626573 - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-07-01

Riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; glace à rafraîchir ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat.