Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA MAIN DE FATMA
Numéro de dépôt :
1086791
Date de dépôt :
09/02/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Marseille
Présentation de la marque LA MAIN DE FATMA
Déposée le 9 février 1979 par DATTES J. LAVAGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Marseille), la marque française « LA MAIN DE FATMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LA MAIN DE FATMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1086791.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque LA MAIN DE FATMA est expirée depuis le 9 février 1989.
DATTES J. LAVAGNE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-038