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Marques déposées par monsieur Datta Sunil
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KAMAL INDE KAMAL LOTUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KAMAL INDE KAMAL LOTUS
M. Datta Sunil

Numéro de dépôt :
96614414
Date de dépôt :
01/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/03/2006

Présentation de la marque KAMAL INDE KAMAL LOTUS

Déposée le 1 mars 1996 par monsieur Datta Sunil auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KAMAL INDE KAMAL LOTUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-15 du 12 avril 1996.

Le déposant est monsieur Datta Sunil domicilié(e) 1 allée Pierre Puget, 94000 Créteil - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur DATTA Sunil Restaurant Kamal Inde - France.

La marque KAMAL INDE KAMAL LOTUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96614414.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KAMAL INDE KAMAL LOTUS est expirée depuis le 1 mars 2006.


M. Datta Sunil - 1 allée Pierre Puget, 94000 Créteil - France


Monsieur DATTA Sunil Restaurant Kamal Inde - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-36

Publication - Publication le 12 avr. 1996 au BOPI 1996-15

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