Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DATRAN
DATRAN, (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1516291
Date de dépôt :
24/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/02/1999
DATRAN de DATRAN

Présentation de la marque DATRAN

Déposée le 24 février 1989 par la Société Anonyme (SA) DATRAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DATRAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DATRAN domicilié(e) 22, avenue Albert Einstein, 93150 LE BLANC-MESNIL. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Robert H U D - CABINET COLLIGNON. - France.

La marque DATRAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1516291.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DATRAN est expirée depuis le 24 février 1999.


DATRAN, (société anonyme) - 22, avenue Albert Einstein, 93150 LE BLANC-MESNIL. - France


Robert H U D - CABINET COLLIGNON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-32

Appareils de mesure et de contrôle; capteurs, indicateurs et enregistreurs de mesures analogiques et numériques et équipements de contrôle, de dosage, de régulation et d'automatisme.