S.I.I.C.O.M.
Présentation de la marque S.I.I.C.O.M.
Déposée le 21 septembre 1989 par DATIN Jean-Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « S.I.I.C.O.M. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque S.I.I.C.O.M. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1752659.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S.I.I.C.O.M. est expirée depuis le 21 septembre 1999.
DATIN Jean-Marie a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-04