Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C.I.I.C.O.M.E.
DATIN Jean-Marie

Numéro de dépôt :
1604989
Date de dépôt :
18/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/05/1999

Présentation de la marque C.I.I.C.O.M.E.

Déposée le 18 mai 1989 par DATIN Jean-Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « C.I.I.C.O.M.E. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DATIN Jean-Marie, domicilié(e) 28 rue Sébastien MERCIER, 75015 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître André LAUNIER - France.

La marque C.I.I.C.O.M.E. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1604989.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C.I.I.C.O.M.E. est expirée depuis le 18 mai 1999.

DATIN Jean-Marie a également déposé les autres marques suivantes : C.I.I.C.O.M.I. , S.I.I.C.O.M.E. , S.I.I.C.O.M.I. , S.I.I.C.O.M. , C.I.I.C.O.M.


DATIN Jean-Marie - 28 rue Sébastien MERCIER, 75015 PARIS - France


Maître André LAUNIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-54

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