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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DATIAN
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DIAGSAT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DIAGSAT
DATIAN, SAS

Numéro de dépôt :
4283049
Date de dépôt :
27/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/06/2026
DIAGSAT de DATIAN

Présentation de la marque DIAGSAT

Déposée par voie électronique le 27 juin 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DATIAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DIAGSAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-29 du 22 juillet 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DATIAN domicilié(e) Prologue 1, 815 La Pyrénéenne - 31670 - LABEGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 789 900 735 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DATIAN, M. PIERRE PUGINIER domicilié(e) PROLOGUE 1, 815 LA PYRENEENNE - 31670 - LABEGE - France.

La marque DIAGSAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4283049.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIAGSAT arrivera à expiration en date du 27 juin 2026.


DATIAN, SAS - Prologue 1, 815 La Pyrénéenne - 31670 - LABEGE - France - SIREN 789900735


DATIAN, M. PIERRE PUGINIER - PROLOGUE 1, 815 LA PYRENEENNE - 31670 - LABEGE - France


Publication - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29

Enregistrement sans modification - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42

Appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; équipements de traitement de données ; logiciels (programmes enregistrés) ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Télécommunications ; services d'affichage électronique (télécommunications) ;

Logiciel-service (SaaS) .